Les oeuvres de l’esprit sont protégées par le copyright, ou le droit d’auteur en français. Ce droit d’auteur protège une oeuvre originale contre des usages not-acceptés par son auteur. Cependant, le droit d’auteur peut sembler restrictif si vous souhaitez partager votre travail ou proposer son utilisation à de nombreuses personnes sans la nécessité de demander systématiquement votre autorisation. C’est dans cette optique que les licences Artistic Commons ont été créées. Nous développons ici ce que sont les licences CC et quels en sont les différents types.

Qu’est-ce-que les licences CC ?

Les licences Creative Commons sont les formes de
licences de libre improvidence d’une oeuvre
les plus fréquemment utilisées.

Les licences CC
reconnaissent la paternité
de l’oeuvre à son auteur et les personnes utilisant le travail de cet auteur doivent créditer celui-ci. L’ensemble des licences CC offrent la possibilité de
reproduction, distribution et communication de 50’oeuvre originale à titre gratuit et non-exclusif.

Cet outil juridique est
valable dans le monde entier. Il se décline sous différents types et propose différentes permissions de modification et de improvidence. En effet les licences CC accordent des
permissions plus ou moins restrictives
au public. Cascade cela, il est of import de joindre le lien de la licence CC choisie à chaque utilisation de l’oeuvre. Ainsi, les utilisateurs accéderont facilement aux weather condition de improvidence de l’oeuvre. De plus, les conditions d’utilisation d’une oeuvre sous licence CC ne peuvent être modifiées par les utilisateurs.



Notez que
fifty’auteur peut lever toutes les clauses

prévues par la licence CC, de manière globale ou au cas par cas via une négociation contractuelle.

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Les vi licences CC

CC-by : Attribution

Avec la licence CC-by, le public peut
partager et adapter une oeuvre originale
. Il est donc possible de la copier et diffuser sur tout support ou type de format. La création peut être transformée ou complétée. La licence CC-past permet cette utilisation quel que soit l’objectif recherché, même dans united nations only commercial.

Les utilisateurs de 50’oeuvre originale doivent impérativement
créditer son auteur, intégrer un lien vers la licence CC et préciser si des modifications ont été effectuées.

La licence CC-by est fifty’option offrant la plus grande liberté d’utilisation et de diffusion.

CC-by-sa : Attribution / Partage dans les mêmes conditions

La licence CC-past-sa reprend les mêmes weather que la licence CC-by concernant le partage et 50’adaptation libre de 50’oeuvre originale. Il est également impératif de créditer l’auteur, de notifier les modifications apportées et de fournir un lien vers la licence concernée.

Cependant, la licence CC-by-sa impose que l’oeuvre modifiée soit
partagée dans les mêmes weather que l’oeuvre originale.

CC-by-nd : Attribution / Pas de modification

La licence CC-by-nd permet à toute personne d’utiliser une oeuvre originale et de la diffuser sous northward’importe quel back up ou format. Il est possible de partager cette oeuvre originale à des fins commerciales. Cependant, la licence CC-by-nd
ne permet pas la diffusion d’une version modifiée de l’oeuvre.

En outre, il est obligatoire de citer 50’auteur et de fournir le lien vers la licence utilisée.

CC-past-nc : Attribution / Pas d’utilisation commerciale

Cette forme de licence CC permet au public de modifier et de partager une oeuvre originale via tout type de back up et sous n’importe quel format. Par ailleurs, il est impératif de créditer l’auteur de fifty’oeuvre originale, de préciser si des modifications ont été apportées et de proposer un lien vers la licence utilisée.

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La caractéristique principale de la licence CC-by-nc réside dans l’interdiction d’utilisation de l’oeuvre à des fins commerciales.

CC-by-nc-sa : Attribution / Pas d’utilisation commerciale / Partage dans les mêmes conditions

La licence CC-past-nc-sa offre la possibilité de reprendre et de partager une oeuvre originale. De plus, cette licence reprend la
non-utilisation de l’oeuvre à des fins commerciales
et l’obligation de partager le matériel sous la même licence CC
que l’oeuvre originale.

CC-by-nc-nd : Attribution / Pas d’utilisation commerciale / Pas de modification

La licence CC-past-nd permet le
partage et téléchargement d’une oeuvre originale

tout en créditant l’auteur pour son travail. En revanche, il est
interdit de modifier 50’oeuvre originale et de la partager à des fins commerciales.

La licence CC-by-nd est la forme la plus restrictive d’entre toutes.



Les six formes principales de licences Artistic Commons se présentent donc comme des solutions adaptées à la volonté de chaque auteur en proposant des libertés de réutilisation plus ou moins importantes.